COSAT

Mentions légales

Directeur de la Publication : Stéphane PIQUEMAL

Informations d'ordre légal :
Le présent site est la priorité du COSAT, Comité des Œuvres Sociales culturelles et sportives des agents de la ville de Toulouse et assimilés, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 dont le siège social se situe, 7 rue de Périgord 31000 TOULOUSE

 

Le présent site web est maintenu et hébergé par la société : La société DIP - Zone estuaire Sud  Rue LH Maxfield   44320 Saint Viaud

Information éditeur Informatique et libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi 'Informatique et Liberté'), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Exercice du droit d'accès. Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Liberté », vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent.

 

Pour exercer ce droit :
COSAT
7, rue de Périgord
31000 Toulouse

Pour plus d'informations sur la loi « Informatique et Liberté », vous pouvez consulter le site internet de la CNIL.

Vous êtes informé que, lors de vos visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

 

Droits d'auteur

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par le COSAT. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

 

Droits de reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons, contenus ainsi que la structure générale du site et tous les éléments le composant, sont la propriété exclusives du COSAT et ne peuvent être utilisés ou reproduits sans l'autorisation de celui-ci.
Toute représentation totale ou partielle de ce site est interdite et passible de sanctions pénales, comme prévu par les articles L.716-1 et suivants du Code de la propriété individuelle.

 

Responsabilité

L'ensemble des informations présentes sur ce site est donné à titre indicatif.
Le COSAT ne saurait garantir l'exactitude, les erreurs, les omissions et l'actualité des informations diffusées sur ce site.
Le COSAT ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation des ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de ces informations.
Le COSAT met tout en œuvr pour vous offrir des informations vérifiées mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs et/ou d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence ou non d'un virus sur ce site.

 

Lien hypertexte

Les sites extérieurs au COSAT ayant un lien hypertexte avec ce site ne sont pas sous contrôle du COSAT, qui décline par conséquent, toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes avec le présent site est soumise à un accord écrit et préalable du COSAT.
Vous pouvez effectuer votre demande par courrier au siège social ou bien par courriel via notre rubrique 'contact'